Bonjour !

Vous voici sur la page de la deuxième semaine. Il y a 2 vidéos cette semaine. D’une part, nous verrons ensemble concrètement comment marche le modèle de Porto Alegre dans les grandes lignes pour approfondir ce qui a été vu lors de la première semaine. Nous parlerons ensuite des grandes questions à traiter lors de la préparation des règlements des budgets participatifs lors de sa rédaction. Nous ferons un focus sur deux exemples : Montreuil et Grenoble. Au-delà du quizz, nous commencerons aujourd’hui une enquête collaborative pour construire ensemble le panorama des budgets participatifs dans le monde.

Pour fixer des objectifs, il faut d’une part se poser les questions sur ce qu’on veut transformer et améliorer à court-terme et à long-terme. En effet, on peut aussi imaginer les effets de la participation au bout de plusieurs éditions du budget participatif, sachant que tout ne sera pas parfait lors de la première édition. Cependant, il faut que les objectifs de la démarche soient compatibles entre eux et avec le reste des politiques publiques. Quoi qu’il en soit, il parait justifié de préciser à quoi devrait servir le budget participatif. Ainsi Lisbonne comme Cascais ont inscrit leurs objectifs dans leur règlement. Lisbonne a pour objectifs :

1. Stimuler le dialogue entre les élus, les fonctionnaires municipaux, les citoyens et la société civile organisée, pour la recherche des meilleures solutions pour les problèmes, en prenant en compte les ressources disponibles
2. Contribuer à l’éducation civique, permettant aux citoyens de lier ses préoccupations personnelles au bien commun, en comprenant la complexité des problèmes et développant des attitudes, des compétences et des pratiques participatives
3. Adapter les politiques publiques municipales aux besoins et aux attentes des personnes, pour améliorer la qualité de vie dans la ville
4. Augmenter la transparence des activités de la mairie, le niveau de responsabilisation des élus et de la municipalité, contribuant à renforcer la qualité de la démocratie.

Quant aux objectifs de Cascais, on retrouve aussi la notion de société civile mais avec une autre idée :

1. Promouvoir la participation informée, active et constructive des citoyens dans la gouvernance locale
   
2. Rapprocher les citoyens des organes de décisions, en augmentant la transparence des activités de gouvernance
   
3. Inciter la société civile au dynamisme et à la cohésion
   
4. Connaître et répondre aux besoins réels et aux aspirations de la population

Les critères pertinents dépendent des territoires et la formulation est compliquée : prenons l’enjeu de l’égalité d’accès aux futurs investissements. Il peut paraitre légitime de ne cautionner aucune discrimination et défendre l’intérêt général. La Ville de Grenoble requiert dans son règlement que chaque projet « ne comporte pas d’éléments de nature discriminatoire ou diffamatoire« . Ainsi Montreuil le définissait ainsi dans son règlement de 2015 :

Les retombées des projets seront collectives, et à caractère public. En ce sens les projets répondront aux objectifs de construction de l’intérêt général. En particulier, les habitants de Montreuil devront être en mesure de bénéficier gratuitement des réalisations et les activités engendrées ne devront pas avoir un caractère lucratif.

Cibler un public est possible, mais cela ne doit pas être discriminant et interdire l’accès et l’utilisation par d’autres publics : on peut comprendre que l’accès à certains parcs de jeux soient limité en fonction du poids par exemple. Le débat sur l’intérêt général n’est jamais simple, puisqu’il anime la philosophie politique depuis ses origines autour d’une question : qu’est-ce qui est juste ?

Il y a donc un enjeu autour de la diffusion du règlement : les citoyens doivent pouvoir le lire, sans trop de jargon, et les services devront se familiariser avec les règles. Un support plus pédagogique comme celui réalisé par la ville de Montreuil est une bonne pratique.

Il convient d’avoir des règles partagées avec l’ensemble des acteurs : des réunions sont nécessaires pour la formulation et l’appropriation. On trouvera ici le compte-rendu de deux réunions, l’un à Grenoble et l’autre à Montreuil, avec une méthodologie différente :

Concernant les Villes à explorer dans le panorama, il faut chercher une ville qui a un budget participatif (Grande-Gretagne, USA « participatory budgeting », Italie « bilancio participativo », Espagne « presupuesto participativo », Portugal « orçamento participativo ») : chaque personne doit trouver 1 ville (qui sera étudiée par une seule et unique personne) autour d’une série de questions à approfondir chaque semaine :

• Nom de la ville
• Nombre d’habitants
• Budget alloué au BP en 2016 (ou année antérieure si donnée non-disponibles) sur l’ensemble de la ville ou des secteurs concernés par le budget participatif

Le panorama est à remplir ici : https://framacalc.org/panorama

Trop tard !